Conseil communautaire du 22.09.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 22 09 2020 Ordre du jour de la séance : – Présentation du service Assainissement – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; – Compte rendu des décisions… Lire la suite »

Conseil communautaire du 29.07.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes: Compte-rendu conseil communautaire 29.07.2020 annexe 1 Budget CCMD 2020 annexe 2 Budget ZAE 2020 annexe 3 Budget Assanissement 2020 annexe 4 Note brève et synthétique BP 2020 PRINCIPAL annexe 5 Note brève et synthétique BP 2020 annexe ASSAINISSEMENT   Ordre du jour de la séance :… Lire la suite »

Conseil communautaire du 08.07.2020

Comptes rendus | Non classé

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes:  C-R conseil communautaire 08.07.2020  Les compétences de la Comcom     Ordre du jour de la séance : 1. Installation des conseillers communautaires 2. Election du Président 3. Détermination du nombre de Vice-présidents 4. Election des membres du bureau 5. Lecture de la charte de l’élu… Lire la suite »

Conseil communautaire du 05.03.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes:  C-R conseil communautaire 05.03.2020   – Compte administratif 2019 – Assainissement – Compte administratif 2019 – Principal – Compte administratif 2019 – ZAE Foncière – Note brève et synthétique CA 2019 annexe ASSAINISSEMENT – Note brève et synthétique CA 2019 PRINCIPAL – Rapport d’orientation budgétaire 2020 … Lire la suite »

Conseil communautaire du 10.12.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu :  C-R conseil communautaire 10 12 2019     Ordre du jour de la séance : – Présentation du Projet Culturel de Territoire ; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;… Lire la suite »

Conseil communautaire du 01.10.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 01 10 2019   Ordre du jour de la séance : – Intervention de pôle emploi; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; – Compte rendu des… Lire la suite »

Conseil communautaire du 25.06.2019

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  Téléchargez ci-dessous le compte rendu :   C-R conseil communautaire 25 06 2019 Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; – Compte rendu des décisions du Bureau exercées par… Lire la suite »

Conseil communautaire du 09.04.2019

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  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les documents annexes :   C-R conseil communautaire 09 04 2019 BP 2019 ASSSAINISSEMENT BP 2019 PRINCIPAL BP 2019 ZAE Note brève et synthétique BP 2019 annexe ASSAINISSEMENT Note brève et synthétique BP 2019 PRINCIPAL Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.02.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes : C-R conseil communautaire 12 02 2019 ROB 2019 et note brève et synthétique des comptes administratifs 2018 Compte Administratif 2018 Budget général Compte Administratif 2018 ZAE Compte Administratif 2018 Assainissement Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente… Lire la suite »

Conseil communautaire du 18.12.2018

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  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 18 12 2018 Ordre du jour de la séance : -Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; -Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; -Compte rendu des décisions duBureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier… Lire la suite »