Conseil communautaire du 25.06.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les documents annexes :   C-R conseil communautaire 25 06 2019 Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; – Compte rendu des décisions… Lire la suite »

Conseil communautaire du 09.04.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les documents annexes :   C-R conseil communautaire 09 04 2019 BP 2019 ASSSAINISSEMENT BP 2019 PRINCIPAL BP 2019 ZAE Note brève et synthétique BP 2019 annexe ASSAINISSEMENT Note brève et synthétique BP 2019 PRINCIPAL Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.02.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes : C-R conseil communautaire 12 02 2019 ROB 2019 et note brève et synthétique des comptes administratifs 2018 Compte Administratif 2018 Budget général Compte Administratif 2018 ZAE Compte Administratif 2018 Assainissement Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente… Lire la suite »

Conseil communautaire du 18.12.2018

Comptes rendus | Non classé

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 18 12 2018 Ordre du jour de la séance : -Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; -Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; -Compte rendu des décisions duBureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier… Lire la suite »

Conseil communautaire du 25.09.2018

Comptes rendus | Non classé

Téléchargez ci-dessous : – Compte rendu – Rapport de fonctionnement du service de collecte des ordures ménagères et déchèterie – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif   Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des… Lire la suite »

Conseil communautaire du 09.07.2018

Comptes rendus

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour de la séance : a) Point sur le projet Vent d’Est et sur ERG (Madonne-et-Lamerey, Bouzemont, Bazegney, Derbamont, Ahéville et Racécourt) b) Subventions aux associations c) SCIC d) Répartition de la fiscalité de l’éolien e) Société d’investissement en faveur des énergies renouvelables

Conseil communautaire du 26.06.2018

Comptes rendus

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour de la séance : – Informations : – Société d’investissement en faveur des énergies renouvelables ; – Projet alimentaire territorial ; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.04.2018

Comptes rendus

Cliquez ci-dessous télécharger les documents suivants : – Compte rendu du conseil communautaire – BP 2018 – Budget principal – BP 2018 – annexe ZAE – BP 2018 – annexe assainissement – Note brève et synthétique BP 2018 principal – Note brève et synthétique BP 2018 annexe assainissement Ordre du jour : – Approbation du… Lire la suite »

Conseil communautaire du 15.02.2018

Comptes rendus

Téléchargez ici le compte rendu   Téléchargez ci-dessous les annexes : CA 2017 ASSAINISSEMENT CA 2017 AEROPOLE CA 2017 BUDGET PRINCIPAL Rapport d’orientation budgétaire 2018 Rapport CRC   Ordre du jour : 1. Attributions de compensations prévisionnelles au titre de l’année 2018 ; 2. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement ; 3. Comptes de gestions 2017… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.12.2017

Comptes rendus | Documents à télécharger

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3. Finances et administration générale 3.1. Détermination des attributions de compensation définitives 3.2. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 3.3. Tableau des effectifs à compter du 1er… Lire la suite »