Conseil communautaire du 26.06.2018

Comptes rendus

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour de la séance : – Informations : – Société d’investissement en faveur des énergies renouvelables ; – Projet alimentaire territorial ; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.04.2018

Comptes rendus

Cliquez ci-dessous télécharger les documents suivants : – Compte rendu du conseil communautaire – BP 2018 – Budget principal – BP 2018 – annexe ZAE – BP 2018 – annexe assainissement – Note brève et synthétique BP 2018 principal – Note brève et synthétique BP 2018 annexe assainissement Ordre du jour : – Approbation du… Lire la suite »

Conseil communautaire du 15.02.2018

Comptes rendus

Téléchargez ici le compte rendu   Téléchargez ci-dessous les annexes : CA 2017 ASSAINISSEMENT CA 2017 AEROPOLE CA 2017 BUDGET PRINCIPAL Rapport d’orientation budgétaire 2018 Rapport CRC   Ordre du jour : 1. Attributions de compensations prévisionnelles au titre de l’année 2018 ; 2. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement ; 3. Comptes de gestions 2017… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.12.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3. Finances et administration générale 3.1. Détermination des attributions de compensation définitives 3.2. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 3.3. Tableau des effectifs à compter du 1er… Lire la suite »

Conseil communautaire du 26.09.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3.Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales 4. Désignation de deux représentants des élus au comité technique 5. Collecte des ordures ménagères et déchèterie 5.1. Rapport de fonctionnement 2016… Lire la suite »

Conseil communautaire du 27.06.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Finances et administration générale : 1.1. Modifications des statuts à compter du 1er janvier 2018 ; 1.2. Détermination de l’intérêt communautaire à compter du 1er janvier 2018 ; 1.3. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales pour l’année 2017 ; 1.4. Précisions sur… Lire la suite »

Conseil communautaire du 24.04.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires 2. Logo de la communauté de communes 3. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2017 4. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2017 5. Subventions aux associations, écoles… Lire la suite »

Conseil communautaire du 27.02.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Finances et administration générale 1.1. Comptes de gestion 2016 1.2. Comptes administratifs 2016 1.3. Concours du Receveur Municipal – Attribution d’une indemnité 1.4. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 1.5. Paiement en ligne par carte bancaire des redevances d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) et d’assainissement… Lire la suite »

Conseil communautaire du 23.01.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Commissions intercommunales permanentes 1.1 Commissions prévues par la loi 1.2. Commissions thématiques 1.3. Désignation des membres des commissions intercommunales thématiques 2. Adhésions et désignations de délégués dans les structures partenaires 2.1 Syndicat Mixte pour la gestion des Déchets ménagers ou assimilés des Vosges 2.2… Lire la suite »

Conseil communautaire du 09.01.2017

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Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation des conseillers communautaires 2. Election du Président 3. Détermination du nombre de Vice-présidents 4. Election des membres du bureau : Vice-présidents 5. Point supplémentaire : Schéma de Cohérence Territorial des Vosges Centrales 6. Indemnités de fonctions du président et des vice-présidents 7. Délégations… Lire la suite »