Conseil communautaire du 12.12.2017

 

Ordre du jour :
1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire
2. Commissions intercommunales
3. Finances et administration générale
3.1. Détermination des attributions de compensation définitives
3.2. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
3.3. Tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2018
3.4. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
3.5. Décision modificative n°3/2017 du budget principal
3.6. Subvention d’équilibre du budget Aéropôle pour 2017
3.7. Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2018 : fixation du taux directeur
3.8. Modification des statuts du pôle d’équilibre territorial et rural de l’ouest des Vosges
3.9. Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe et Madon
3.10. Durées d’amortissements
4. Assainissement
4.1. Prêt pour divers investissements prévus au budget assainissement
4.2. Décision modificative n°1/2017du budget assainissement
5. Enfance-jeunesse
5.1. Subventions aux associations « Les P’tits Diables » et « Pap’Illon » pour l’année 2018
5.2. Mise à disposition des terrains, biens et équipements nécessaires au fonctionnement du multi-accueil  » Pap’Illon  » transféré le 1er janvier 2018
6. Urbanisme et Habitat
6.1. Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
6.2. Prolongation du programme d’intérêt général (2018-2020)
7. Convention de cofinancement avec la Région Grand Est pour la mise en œuvre du Très Haut Débit sur le territoire
8. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2018 ;
9. Rapport de fonctionnement 2016 de gestion des déchets du SICOTRAL
10. Culture-Tourisme
10.1. Projet scientifique et culturel du musée de Mirecourt
10.2. Projets 2017-2018 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle
10.3. Office de tourisme: cahier des charges et contrat d’objectifs 2018
10.4. Médiathèque intercommunale: Malette numérique
11. Convention de délégation de compétence au Conseil Départemental des Vosges
12. Questions et informations diverses