Téléchargez ci-dessous les annexes :
CA 2017 ASSAINISSEMENT
CA 2017 AEROPOLE
CA 2017 BUDGET PRINCIPAL
Rapport d’orientation budgétaire 2018
Rapport CRC
Ordre du jour :
1. Attributions de compensations prévisionnelles au titre de l’année 2018 ;
2. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement ;
3. Comptes de gestions 2017 ;
4. Comptes administratifs 2017 ;
5. Affectations de résultats 2017 ;
6. Débat d’orientation budgétaire 2018 ;
7. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est sur l’examen de la gestion de la communauté de communes du Pays de Mirecourt pour les exercices 2014 à 2016 ;
8. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2018 ;
9. Frais scolaires 2016-2017 de l’école d’Oëlleville ;
10. Motion de soutien à l’Agence de l’eau Rhin Meuse ;
11. Adhésions au Service d’Assistance Technique à l’Exploitation des Stations d’Epuration (SATESE) et au Service d’Assistance Technique à l’Entretien des Milieux Aquatiques (SATEMA) ;
12. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2023 ;
13. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) ;
14. Questions et informations diverses.