Conseil communautaire du 26.09.2017

 

Ordre du jour :
1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire
2. Commissions intercommunales
3.Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales
4. Désignation de deux représentants des élus au comité technique
5. Collecte des ordures ménagères et déchèterie
5.1. Rapport de fonctionnement 2016 de gestion des déchets
5.2. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2018
6. Assainissement
6.1.Rapports sur le prix et la qualité des services 2016
6.2. Admissions en non valeurs
7.Décision modificative n°2/2017du budget principal
8. Fixation et intégration fiscale progressive des montants de base minimum servant à l’établissement de cotisation foncière des entreprises (CFE) minimum
9. Tableau des effectifs
10. Établissement Public Territorial de Bassin Meurthe – Madon
11. Conditions financières et patrimoniales des retraits des communes de Savigny et d’Hergugney
12. Fonds de concours pour le fonctionnement du musée de la musique mécanique et de la dentelle
13. Avant projet définitif de rénovation et extension de la piscine intercommunale
14. Point supplémentaire : Appel à manifestation d’intérêt « Territoires d’innovation de Grande ambition » (AMI-TIGA)
15. Questions et informations diverses