Conseil communautaire du 08.12.2020

 

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes :
C-R conseil communautaire 08 12 2020

Attributions de compensations 2021

Annexe 1 Règlement intérieur 2020

Annexe 2 Pacte_de_gouvernance

L’ordre du jour de la séance :
– Présentation de l’extension des consignes de tri par le service de collecte des ordures ménagères ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Projet 2020-2021 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle ;
2. Subventions aux associations « Mira’lou », « Les P’tits Diables » et « Pap’Illon » pour l’année 2021 ;
3. Convention Territoriale Global (CTG) ;
4. Compétences Réhabilitation / Entretien du SDANC ;
5. Règlement intérieur ;
6. Pacte de gouvernance ;
7. Attributions de compensation prévisionnelles 2021 ;
8. Subvention d’équilibre du budget Aéropôle pour l’année 2020 ;
9. Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2021 : fixation du taux directeur ;
10. Ouverture de crédits d’investissement au budget principal pour 2021 ;
11. Décision modificative n° 1 du budget principal ;
12. Décision modificative n° 2 du budget assainissement ;
13. Décision modificative n° 1 du budget ZAE ;
14. Admission en non-valeurs ;
15. Tableau des effectifs ;
16. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021 ;
17. Modification des statuts du SCOT ;
18. SEM TERR’ENR ;
19. Validation d’une demande de retrait du SDANC (Commune de Moncèl-sur-Vair) ;
20. Participation aux frais de scolarité pour l’école d’Oëlleville 2019-2020 ;
21. POINT SUPPLEMENTAIRE : Désignation d’un membre à la commission consultative pour la transition énergétique du SDEV;
22. POINT SUPPLEMENTAIRE : Modification des limites territoriales des arrondissements du département des Vosges ;
23. Questions et informations diverses.