Conseil communautaire du 23.03.2021

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes  : C-R Conseil communautaire 23 03 2021 – Annexe 1 – CA 2020 CCMD – Annexe 2 – CA 2020 ASSAINISSEMENT – Annexe 3 – CA 2020 ZAE – Annexe 4 – Note brève et synthétique CA 2020 PRINCIPAL – Annexe 5 – Note brève et synthétique… Lire la suite »

Conseil communautaire du 08.12.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes : C-R conseil communautaire 08 12 2020 Attributions de compensations 2021 Annexe 1 Règlement intérieur 2020 Annexe 2 Pacte_de_gouvernance L’ordre du jour de la séance : – Présentation de l’extension des consignes de tri par le service de collecte des ordures ménagères ; – Approbation du procès-verbal… Lire la suite »

Conseil communautaire du 22.09.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 22 09 2020 Ordre du jour de la séance : – Présentation du service Assainissement – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; – Compte rendu des décisions… Lire la suite »

Conseil communautaire du 29.07.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes: Compte-rendu conseil communautaire 29.07.2020 annexe 1 Budget CCMD 2020 annexe 2 Budget ZAE 2020 annexe 3 Budget Assanissement 2020 annexe 4 Note brève et synthétique BP 2020 PRINCIPAL annexe 5 Note brève et synthétique BP 2020 annexe ASSAINISSEMENT   Ordre du jour de la séance :… Lire la suite »

Conseil communautaire du 08.07.2020

Comptes rendus | Non classé

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes:  C-R conseil communautaire 08.07.2020  Les compétences de la Comcom     Ordre du jour de la séance : 1. Installation des conseillers communautaires 2. Election du Président 3. Détermination du nombre de Vice-présidents 4. Election des membres du bureau 5. Lecture de la charte de l’élu… Lire la suite »

Conseil communautaire du 05.03.2020

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes:  C-R conseil communautaire 05.03.2020   – Compte administratif 2019 – Assainissement – Compte administratif 2019 – Principal – Compte administratif 2019 – ZAE Foncière – Note brève et synthétique CA 2019 annexe ASSAINISSEMENT – Note brève et synthétique CA 2019 PRINCIPAL – Rapport d’orientation budgétaire 2020 … Lire la suite »

Conseil communautaire du 10.12.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu :  C-R conseil communautaire 10 12 2019     Ordre du jour de la séance : – Présentation du Projet Culturel de Territoire ; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;… Lire la suite »

Conseil communautaire du 01.10.2019

Comptes rendus

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 01 10 2019   Ordre du jour de la séance : – Intervention de pôle emploi; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; – Compte rendu des… Lire la suite »

Conseil communautaire du 25.06.2019

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  Téléchargez ci-dessous le compte rendu :   C-R conseil communautaire 25 06 2019 Ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ; – Compte rendu des décisions du Bureau exercées par… Lire la suite »