Conseil communautaire du 05.03.2020

 

– Compte administratif 2019 – Assainissement
– Compte administratif 2019 – Principal
– Compte administratif 2019 – ZAE Foncière
– Note brève et synthétique CA 2019 annexe ASSAINISSEMENT
– Note brève et synthétique CA 2019 PRINCIPAL
– Rapport d’orientation budgétaire 2020 

Ordre du jour de la séance :
– Présentation du Projet Culturel de Territoire ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
1. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) ;
2. Avis sur le projet de Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Vosges Centrales ;
3. Projet culturel de territoire (PCT) ;
4. Attributions de compensations prévisionnelles au titre de l’année 2020 ;
5. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement ;
6. Comptes de gestions 2019 ;
7. Comptes administratifs 2019 ;
8. Affectations de résultats 2019 ;
9. Débat d’orientation budgétaire 2020 ;
10. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2020 ;
11. Subvention exceptionnelle à l’Effort Basket Mirecourt ;
12. Frais scolaires 2018-2019 de l’école d’Oëlleville ;
13. Organisation du temps scolaire de l’école d’Oëlleville ;
14. Tableau des voiries à compter du 1er avril 2020 ;
15. Questions et informations diverses.