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Conseil communautaire du 14 avril 2025

Non classé | Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 14.04.2025 – BP 2025_ASST – BP 2025_CCMD – BP 2025 ZAE – Note brève et synthétique BP 2025 PRINCIPAL – Note brève… Lire la suite »

Conseil communautaire du 17 mars 2025

Procès Verbaux

PV conseil communautaire 17 03 2025 Annexe 2a-CA 2024 CCMD  Annexe 2a-Note brève et synthétique CA 2024 PRINCIPAL  Annexe 2b- CA 2024 ASST  Annexe 2b-Note brève et synthétique CA 2024… Lire la suite »

Conseil communautaire du 10 décembre 2024

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 10.12.2024   L’ordre du jour de la séance :   Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; Compte rendu des… Lire la suite »

Conseil communautaire du 24 septembre 2024

Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 24.09.2024   L’ordre du jour de la séance :  Présentation de la DETR 2025 par M. le Sous-Préfet ; –… Lire la suite »

Procès Verbal Conseil de Communauté du 25.06.2024

Documents à télécharger | Procès Verbaux

PV Conseil Communautaire 25.06.2024

Conseil communautaire du 9 avril 2024

Documents à télécharger | Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 09.04.2024 – BP 2024 ASST – BP 2024 CCMD – BP 2024 ZAE – Note brève et synthétique BP… Lire la suite »

Conseil de Communauté du 27 Février 2024

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le procès verbal et les annexes : PV conseil communautaire 27 02 2024 ROB 2024 CA 2023 CCMD CA 2023 ZAE CA 2023 ASSAINISSEMENT Note brève et synthétique… Lire la suite »

Conseil de Communauté du 28 Novembre 2023

Documents à télécharger | Non classé | Procès Verbaux

Conseil de communauté du 28 Novembre 2023: télécharger ici le PV conseil communautaire 28 11 2023 ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; Compte rendu des… Lire la suite »

Conseil communautaire du 27.06.2023

Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 27 06 2023   L’ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;… Lire la suite »

Conseil communautaire du 11.04.2023

Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 11 04 2023 – Note brève et synthétique BP 2023 PRINCIPAL – Note brève et synthétique BP 2023 annexe ASSAINISSEMENT… Lire la suite »

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32 Rue du Général Leclerc
BP 161 - 88503 MIRECOURT Cedex
tél. : 03 29 37 88 01


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Du lundi au vendredi
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