Conseil communautaire du 30.06.2022

Documents à télécharger | Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 30 06 2022 L’ordre du jour de la séance : – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8… Lire la suite »

Conseil communautaire du 23.03.2022

Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes  : – PV conseil communautaire 23 03 2022 – CA 2021 ASSAINSEMENT – CA 2021 PRINCIPAL – CA 2021 ZAE – Note brève et synthétique CA 2021 annexe ASSAINISSEMENT – Note brève et synthétique CA 2021 annexe ZAE – Note brève et synthétique CA 2021 PRINCIPAL – ROB 2022 L’ordre du jour de la séance… Lire la suite »

Conseil communautaire du 07.12.2021

Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes  : C-R Conseil communautaire 07/01/2021 avec annexes   L’ordre du jour de la séance :  – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;  – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;  – Compte rendu des décisions du Bureau exercées… Lire la suite »

Conseil communautaire du 28.09.2021

Procès Verbaux

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes  : C-R Conseil communautaire 28 09 2021 – Annexe 1 RPQS OM 2020 – Annexe 2 Rapport d’activité Sicotral 2020 – Annexe 3 Rapport d’activité CCMD 2020 – Annexe 4 RPQS 2020 assainissement – Annexe 4bis Rapport annuel d’activité 2020 SERV ASST L’ordre du jour de la séance… Lire la suite »

Conseil communautaire du 23.03.2021

Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes  : C-R Conseil communautaire 23 03 2021 – Annexe 1 – CA 2020 CCMD – Annexe 2 – CA 2020 ASSAINISSEMENT – Annexe 3 – CA 2020 ZAE – Annexe 4 – Note brève et synthétique CA 2020 PRINCIPAL – Annexe 5 – Note brève et synthétique… Lire la suite »

Conseil communautaire du 08.12.2020

Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes : C-R conseil communautaire 08 12 2020 Attributions de compensations 2021 Annexe 1 Règlement intérieur 2020 Annexe 2 Pacte_de_gouvernance L’ordre du jour de la séance : – Présentation de l’extension des consignes de tri par le service de collecte des ordures ménagères ; – Approbation du procès-verbal… Lire la suite »

Conseil communautaire du 22.09.2020

Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu : C-R conseil communautaire 22 09 2020 Ordre du jour de la séance : – Présentation du service Assainissement – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; – Compte rendu des décisions… Lire la suite »

Conseil communautaire du 29.07.2020

Procès Verbaux

  Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes: Compte-rendu conseil communautaire 29.07.2020 annexe 1 Budget CCMD 2020 annexe 2 Budget ZAE 2020 annexe 3 Budget Assanissement 2020 annexe 4 Note brève et synthétique BP 2020 PRINCIPAL annexe 5 Note brève et synthétique BP 2020 annexe ASSAINISSEMENT   Ordre du jour de la séance :… Lire la suite »