C-R conseil communautaire 18 12 2018
Ordre du jour de la séance :
-Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
-Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
-Compte rendu des décisions duBureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017);
1.Maison des services au public Mirecourt Dompaire;
2.Projets 2018-2019 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle ;
3.Subventionsaux associations « Les P’tits Diables » et «Pap’Illon » pour l’année 2019 ;
4.Subvention exceptionnelle à l’Effort Basket Mirecourt;
5.Détermination des attributions de compensation définitives;
6.Décision modificative du budget principal;
7.Subvention d’équilibre du budget Aéropôle pour 2019 :
8.Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2019 : fixation du taux directeur ;
9.Agence de développement économique des Vosges;
10.Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2019 ;
11.Tableau des voiries: transfertde parcelles du domaine privé vers le domaine public;
12.Point supplémentaire: Subvention exceptionnelle à Maison Paysanne des Vosges
13.Point supplémentaire : motion pour l’avenir de l’enseignement du lycée Jean-Baptiste Vuillaume
14.Questions et informations diverses.