Conseil communautaire du 25.06.2019

 
Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les documents annexes :

 

C-R conseil communautaire 25 06 2019


Ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
1. Projet Alimentaire Territorial (PAT)
2. Tarifs d’entrées à la piscine intercommunale
3. Projet d’établissement de l’école de musique intercommunale
4. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l’année 2019
5. Décision modificative n°1 du budget principal
6. Durée des amortissements du budget annexe assainissement
7. Participation pour le financement de l’assainissement collectif
8. Tableau des effectifs
9. Point supplémentaire : participation de la commune de Madegney pour les travaux complémentaires d’assainissement collectif
10. Point supplémentaire : Agence de développement économique des Vosges
11. Questions et informations diverses