Conseil communautaire du 29.07.2020

 
Téléchargez ci-dessous le compte rendu et les annexes:
 
Ordre du jour de la séance :
– Approbation des procès-verbaux des 2 réunions précédentes ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (ordonnance du 1er avril 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Commissions intercommunales permanentes :
1.1. Commission Appel d’Offres (CAO) et Marchés à procédures adaptés (MAPA)
1.2. Création des commissions intercommunales ;
1.3. Désignation des membres des commissions intercommunales ;
2. Désignations de délégués au sein des organismes partenaires :
2.1. Syndicat Mixte EVODIA ;
2.2. Syndicat Mixte de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la région de Lerrain ;
2.3. Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges ;
2.4. Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges ;
2.5. Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales ;
2.6. Établissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon ;
2.7. Pôle d’Equilibre Territorial de la Plaine des Vosges ;
2.8. Groupe d’action locale de la Plaine des Vosges ;
2.9. Agence de développement économique des Vosges
2.10. Plate-forme Initiatives Vosges Centre Ouest ;
2.11. Mission locale de la Plaine des Vosges ;
2.12. Mission locale d’Epinal ;
2.13. Conseil d’administration de l’office de tourisme du pays de Mirecourt ;
2.14. Conseil d’administration du multi-accueil  » les p’tits diables  » ;
2.15. Conseil d’administration de l’Association La Bouée ;
2.16. Comité National d’Action Sociale ;
2.17. Conseil d’Administration du CAL PACT des Vosges ;
2.18. Société publique locale (SPL) Xdemat ;
2.19. Conseil d’Administration SEM TERR ENR ;
2.20. Conseil de surveillance du centre hospitalier de Ravenel ;
2.21. Conseil de surveillance de l’hôpital du Val du Madon ;
2.22. Conseil d’administration du Lycée Jean-Baptiste Vuillaume ;
2.23. Conseil d’école d’Oëlleville ;
2.24. Citoyens et Territoires Grand Est ;
3. Administration
3.1. Comité technique ;
3.2. Vote des indemnités allouées au Président, aux Vice-présidents et aux conseillers communautaires délégués ;
3.3. Formation des élus locaux ;
3.4. Débat sur la nécessité d’élaborer d’un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté de communes ;
3.5. Adhésion au marché groupé d’électricité proposé par le Grand Nancy ;
3.6. Tableau des effectifs ;
4. Finances
4.1. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020 ;
4.2. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2020 ;
4.3. Budgets primitifs 2020 ;
4.4. Dégrèvement exceptionnel de Cotisation Foncière des Entreprises au titre de l’année 2020 des entreprises des secteurs du tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, du sport, de la culture, du transport aérien et de l’évènementiel particulièrement affectés par la crise sanitaire ;
4.5. Admissions en non valeurs du budget principal ;
4.6. Admissions en non valeurs du budget annexe assainissement ;
4.7. Clé de répartition de syndicat mixte de restauration, de renaturation et d’entretien des cours d’eau de la vallée du colon (SYNAVALCO) ;
5. Assainissement
5.1. Zonage d’assainissement de la commune Mazirot ;
5.2. Participation pour le financement de l’assainissement collectif ;
6. Questions et informations diverses.