Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
PV conseil communautaire 02 12 2025
L’ordre du jour de la séance :
-Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
-Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
-Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1.Subventions aux associations ” Mira’lou “, ” Les P’tits Diables ” et ” Pap’Illon ” pour l’année 2026 ;
2.Subvention à l’office de tourisme pour l’année 2026 ;
3.Subvention exceptionnelle à Vosges Télévision ;
4.Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2026 : fixation du taux directeur ;
5.Ouverture de crédits d’investissement 2026 ;
6.Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif 2026 ;
7.Décision modificative n°3 du budget principal 2025 ;
8.Décision modificative n°1 du budget assainissement 2025 ;
9.Décision modificative n°1 du budget ZAE 2025 ;
10.Modification des règlements des aides à l’immobilier d’entreprises ;
11.Modification des statuts d’EVODIA proposant l’adhésion de la communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat ;
12.SEM TERR’ENR : Entrée au capital, au côté d’H2Air, de la société portant le projet agrivoltaïque sur élevage bovin du GAEC de l’Apparence à AVRAINVILLE ;
13.Tableau des effectifs ;
14.Rapport Social Unique 2024 ;
15.Participation employeur à la mutuelle Santé ;
16.Rapport annuel d’activités de l’année 2024 du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) ;
17.Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026 ;
18.Questions et informations diverses.