Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
PV conseil communautaire 24 02 2026
BP 2026_ASSAINISSEMENT
BP 2026_CCMD
BP 2026_ZAE
CFU_CCMD_2025
CFU_2025_ASSAINISSEMENT
CFU_2025_ZAE
Annexe 4-Note brève et synthétique CFU 2025 PRINCIPAL
Annexe 5-Note brève et synthétique CFU 2025 annexe ASSAINISSEMENT
Annexe 12-Note brève et synthétique BP 2026 PRINCIPAL
Annexe 13-Note brève et synthétique BP 2026 annexe ASSAINISSEMENT
L’ordre du jour de la séance :
– Présentation de plan d’action anti-frelon asiatique ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Information concernant l’état annuel 2025 des indemnités perçues par les élus intercommunaux.
1. Comptes financiers uniques 2025 ;
2. Affectation de résultats 2025 ;
3. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2026 ;
4. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2026 ;
5. Budgets primitifs 2026 ;
6. Subventions aux associations et structures partenaires pour l’année 2026 ;
7. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2027 ;
8. Tableau des effectifs ;
9. Comité Social Territorial ;
10. Questions et informations diverses.