Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
PV conseil communautaire 30 06 2026
L’ordre du jour de la séance :
- – Présentation par ECODIGO du dispositif d’achat groupé d’électricité et de gaz mis en place par la communauté de communes à destination des habitants du territoire ;
– Présentation par le Centre Social de Mirecourt (Foyers Ruraux) de la Coop’Action Jeunesse ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 5 mai 2026) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 5 mai 2026) ;
1. Dispositif Caravelle ;
2. Exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les zones d’activités économiques (ZAE) d’intérêt communautaire ;
3. Excédents de l’exercice 2025 des crèches « les p’tits diables » et « mira’lou » ;
4. Règlement budgétaire et financier (RBF) ;
5. Décision modificative (DM) n°1 du budget principal ;
6. Commission intercommunale des impôts directs (CIID) ;
7. Commission Consultative pour la Transition Energétique du Syndicat Départemental d’Electricité des
Vosges (SDEV) ;
8. Association ECHANG’EnR ;
9. Tableau des effectifs ;
10.Convention cadre avec le centre de gestion des Vosges (CDG88) ;
11.Motion de soutien LEADER 2028-2034 ;
12.Questions et informations diverses.