Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
L’ordre du jour de la séance :
- – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
- – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- – Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Évaluation environnementale : Concession de la ligne ferroviaire Nancy-Contrexéville ;
2. Fonds de concours aux communes pour l’année 2025 ;
3. Définition de l’intérêt communautaire à compte du 1e septembre 2025 ;
4. Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal de Dompaire ;
5. Renouvellement du classement de l’office de tourisme ;
6. Excédent de l’exercice 2024 de la crèche « les p’tits diables » ;
7. Décision modificative n°1 du budget principal ;
8. Admissions en non valeurs du budget principal ;
9. Admissions en non valeurs du budget assainissement ;
10. Tableau des effectifs ;
11. Protection sociale complémentaire ;
12. Mutuelle santé ;
13. Règlement de formation ;
14. Rapport d’activités 2024 SEM TERR’ENR ;
15. SEM TERR’ENR – entrée au capital au sein de la SCIC Bains d’Energies pour porter le projet
hydroélectrique du Moulin-aux-Bois à La-Vôge-les-Bains ;
16. SEM TERR’ENR – Prise de participation dans la société dédiée au projet agrivoltaïque à Xertigny avec la
société Qair en lien avec l’exploitation EARL du Coteau ;
17. Questions et informations diverses.