Plus d’infos sur : www.eptb-saone-doubs.fr www.eptb-meurthemadon.fr
Rivières
Urbanisme
LES AUTORISATIONS D’OCCUPATION DES SOLS DECLARATIONS PREALABLES Travaux soumis à déclaration préalable : – les constructions de moins de 5 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol qui… Lire la suite »
Assainissement
1. Avis au public à télécharger : Projets de zonages d’assainissement non-collectif des communes de Biécourt, Blémerey, Boulaincourt, Chef-Haut, Derbamont, Dombasle-en-Xaintois, Frenelle-la-Grande, Frenelle-la-Petite, Jorxey, Marainville-sur-Madon, Repel, Saint-Prancher, Totainville, Valleroy-aux-Saules, Vaubexy,… Lire la suite »
Déchèteries
La déchèterie de Mirecourtaccueille sur présentation de la carte d’accès, les habitants des communes de : Ambacourt, Avillers, Battexey, Baudricourt, Bettoncourt, Blemerey, Boullaincourt, Chauffecourt, Chef-Haut, Domvallier, Frenelle-la-Grande, Frenelle-la-Petite, Gircourt-les-Viéville,… Lire la suite »
Collecte des déchets
La Communauté de Communes exerce la compétence collecte et traitement des ordures ménagères sur l’ensemble du territoire. La collecte est assurée en régie sur une partie du territoire, par le… Lire la suite »