Conseil communautaire du 23.01.2017

 

  1. Ordre du jour :
    1. Commissions intercommunales permanentes
    1.1 Commissions prévues par la loi
    1.2. Commissions thématiques
    1.3. Désignation des membres des commissions intercommunales thématiques
    2. Adhésions et désignations de délégués dans les structures partenaires
    2.1 Syndicat Mixte pour la gestion des Déchets ménagers ou assimilés des Vosges
    2.2 Syndicat Mixte de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la région de Lerrain
    2.3 Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges
    2.4 Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
    2.5 Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales
    2.6 Pôle d’Equilibre Territorial de l’Ouest des Vosges
    2.7 Groupe d’action locale de l’ouest des Vosges
    2.8 Plate-forme Initiatives Vosges Centre Ouest
    2.9 Syndicat Mixte pour l’aménagement du bassin de l’Avière
    2.10 Syndicat Mixte de restauration, renaturation, entretien des cours d’eau de la Vallée du Colon
    2.11 Conseil d’administration de l’office de tourisme du pays de Mirecourt
    2.12 Conseil d’administration du multi-accueil ” les p’tits diables ”
    2.13 Conseil d’administration de l’Association La Bouée
    2.14 Comité National d’Action Sociale
    2.15 Conseil d’Administration du CAL PACT des Vosges
    2.16 Conseil de surveillance du centre hospitalier de Ravenel
    2.17 Conseil de surveillance de l’hôpital du Val du Madon
    2.18 Conseil d’administration du Lycée Jean-Baptiste Vuillaume
    2.19 Conseil d’école d’Oëlleville
    3. Finances
    3.1 Attributions de compensations prévisionnelles au titre de l’année 2017
    3.2 Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement
    3.3 Durées d’amortissement des biens des 3 budgets
    3.4 Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2017 : fixation du taux directeur
    4. Administration générale
    4.1Tableau des effectifs
    4.2 Régimes indemnitaires
    4.3 Tickets restaurants
    4.4 Participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
    4.5 Compte épargne temps
    4.6 Amicale du personnel de la ville de Mirecourt et de ses établissements publics
    4.7 Autorisation d’utilisations des véhicules personnels
    4.8 Service commun de direction générale des services
    4.9 Service commun ” Finances – Gestion des ressources humaine – Direction des services techniques”
    4.10Formation des élus
    4.11.  Transmission dématérialisée de certains documents
    5. Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
    6. Avenant au programme d’intérêt général “économie d’énergie, lutte contre la perte d’autonomie et traitement de l’habitat indigne et dégradé”
    7. Avenant à la convention particulière de mise en œuvre de l’appui financier Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
    8. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
    9. Frais scolaires 2015-2016 de l’école d’Oëlleville
    10. Appel à projet FISAC (Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce)
    11. Définition bassin de vie de la Médiathèque intercommunale de Mirecourt
    12. Questions et informations diverses