– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
Ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
2. Avis sur le projet de Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Vosges Centrales ;
3. Détermination de l’intérêt communautaire à compter du 1er janvier 2019 ;
4. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) : transfert des compétences à la carte à l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe Madon ;
5. Collecte des ordures ménagères et déchèterie :
5.1. Rapport de fonctionnement 2017 de gestion des déchets ;
5.2. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2019 ;
6. Assainissement ;
6.1. Rapports sur le prix et la qualité des services 2017 ;
6.2. Participation financière pour l’extension du réseau électrique pour un poste de relèvement à Bouxières aux Bois ;
6.3. Admissions en non-valeurs du budget assainissement ;
6.4. Décision modificative n°2 du budget assainissement ;
7. Décision modificative n°2 du budget principal ;
8. Acceptation du legs de M. BAZIN Charles ;
9. Subvention exceptionnelle au PLAB Grand Est ;
10. Projet Alimentaire Territorial ;
11. Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE) ;
12. Bourg Structurant en Milieu Rural (BSMR) ;
13. Désignation de deux représentants des élus au comité technique ;
14. Tableau des effectifs ;
15. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) ;
16. Règlement d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprise touristique ;
17. Point supplémentaire : Subvention exceptionnelle à l’association Novia Folklore ;
18. Point supplémentaire : Convention d’adhésion au service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges ;
17. Questions et informations diverses.