Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes :
- – PV conseil communautaire 23 03 2022
- – CA 2021 ASSAINSEMENT
- – CA 2021 PRINCIPAL
- – CA 2021 ZAE
- – Note brève et synthétique CA 2021 annexe ASSAINISSEMENT
- – Note brève et synthétique CA 2021 annexe ZAE
- – Note brève et synthétique CA 2021 PRINCIPAL
- – ROB 2022
L’ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
2. Comptes de gestion 2021 ;
3. Comptes administratif 2021 ;
4. Affectation de résultats 2021 ;
5. Débat d’orientation budgétaire 2022 ;
6. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2022 ;
7. Adhésion à l’Agence Technique Départementale des Vosges ;
8. Changement de fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles ;
9. Débat obligatoire sur la protection sociale complémentaire des agents ;
10. Groupe d’action locale de l’ouest des Vosges ;
11. Statuts du PETR de la Plaine des Vosges;
12. Ouverture dominicale des commerces de Baudricourt pour l’année 2022 ;
13. Conseil de surveillance de l’Hôpital de Ravenel ;
14. Point supplémentaire : Motion en faveur du maintien de l’unité tremplin du centre hospitalier de Ravenel ;
15. Questions et informations diverses.