Conseil communautaire du 27.06.2023

 

Téléchargez ci-dessous le procès verbal :

L’ordre du jour de la séance : 
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Installation d’une nouvelle conseillère communautaire ;
2. Commissions intercommunales permanente ;
3. Fonds de concours aux communes pour l’année 2023 ;
4. Etude de programmation du Musée de Mirecourt ;
5. Renouvellement du classement de l’Office de tourisme ;
6. Comité de programmation du programme LEADER de la Plaine des Vosges 2023-2027 ;
7. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1e janvier 2024 ;
8. Décision modificative n° 1 du Budget principal ;
9. Décision modificative n° 1 du Budget annexe assainissement ;
10.Tableau des effectifs ;
11.Mise en place du télétravail ;
12.Indemnité forfaitaire annuelle et indemnité horaire des assistants et professeurs d’enseignement
artistique ;
13.Institution d’une IFSE complémentaire pour régie ;
14.Point supplémentaire : Dons au musée de Mirecourt ;
15.Questions et informations diverses.