Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
PV conseil communautaire 05 05 2026
L’ordre du jour de la séance :
- – Approbation des procès-verbaux des 2 réunions précédentes ;
– Commissions intercommunales permanentes :
– Création des commissions intercommunales ;
– Désignation des membres des commissions intercommunales ;
– Commissions intercommunales obligatoires :
– Commission Appel d’Offres (CAO) et Marchés à procédures adaptés (MAPA) ;
– Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
– Commission intercommunale pour l’Accessibilité aux personnes handicapées ;
– Comité des partenaires de la mobilité ;
– Conseil d’Exploitation du service d’Assainissement collectif ;
– Désignations de délégués au sein des organismes partenaires ;
– Administration :
– Comité Social Territorial ;
– Vote des indemnités allouées au Président et aux Vice-présidents ;
– Formation des élus locaux ;
– Délégations au Président ;
– Délégations au Bureau ;
– Débat sur la nécessité d’élaborer d’un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté de communes ;
– Tableau des effectifs ;
– Questions et informations diverses.