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Conseil communautaire du 12.04.2018

Procès Verbaux

Cliquez ci-dessous télécharger les documents suivants : – Compte rendu du conseil communautaire – BP 2018 – Budget principal – BP 2018 – annexe ZAE – BP 2018 – annexe… Lire la suite »

Conseil communautaire du 15.02.2018

Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Téléchargez ci-dessous les annexes : CA 2017 ASSAINISSEMENT CA 2017 AEROPOLE CA 2017 BUDGET PRINCIPAL Rapport d’orientation budgétaire 2018 Rapport CRC   Ordre du… Lire la suite »

Documents à télécharger

Documents à télécharger

Nos fiches sentiers Circuit des Fontaines et lavoirs Circuit des Mirabelliers Circuits du secteur de Dompaire Circuit entre Madon et Forêt Circuit des trois terroirs autour de Blaye Circuit des… Lire la suite »

Conseil communautaire du 12.12.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3. Finances et administration générale 3.1. Détermination des attributions de compensation… Lire la suite »

Conseil communautaire du 26.09.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3.Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial… Lire la suite »

Conseil communautaire du 27.06.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Finances et administration générale : 1.1. Modifications des statuts à compter du 1er janvier 2018 ; 1.2. Détermination de… Lire la suite »

Conseil communautaire du 24.04.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires 2. Logo de la communauté de communes 3. Fixation du taux de la… Lire la suite »

Conseil communautaire du 27.02.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Finances et administration générale 1.1. Comptes de gestion 2016 1.2. Comptes administratifs 2016 1.3. Concours du Receveur Municipal –… Lire la suite »

Conseil communautaire du 23.01.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Commissions intercommunales permanentes 1.1 Commissions prévues par la loi 1.2. Commissions thématiques 1.3. Désignation des membres des commissions intercommunales… Lire la suite »

Conseil communautaire du 09.01.2017

Documents à télécharger | Procès Verbaux

Téléchargez ici le compte rendu   Ordre du jour : 1. Installation des conseillers communautaires 2. Election du Président 3. Détermination du nombre de Vice-présidents 4. Election des membres du… Lire la suite »

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BP 161 - 88503 MIRECOURT Cedex
tél. : 03 29 37 88 01


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