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Comptes rendus

  • Conseil communautaire du 15.02.2018
    Ordre du jour :
    1. Attributions de compensations prévisionnelles au titre de l’année 2018 ;
    2. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement ;
    3. Comptes de gestions 2017 ;
    4. Comptes administratifs 2017 ;
    5. Affectations de résultats 2017 ;
    6. ...
  • Conseil communautaire du 12.12.2017

     

    Ordre du jour :
    1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire
    2. Commissions intercommunales
    3. Finances et administration générale
    3.1. Détermination des attributions de compensation définitives
    3.2. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
    3.3. Tableau ...

  • Conseil communautaire du 26.09.2017

     

    Ordre du jour :
    1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire
    2. Commissions intercommunales
    3.Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales
    4. Désignation de deux représentants des élus au comité technique
    5. Collecte des ordures ménagères et ...

  • Conseil communautaire du 27.06.2017

     

    Ordre du jour :
    1. Finances et administration générale :
    1.1. Modifications des statuts à compter du 1er janvier 2018 ;
    1.2. Détermination de l’intérêt communautaire à compter du 1er janvier 2018 ;
    1.3. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales pour ...

  • Conseil communautaire du 24.04.2017

     

    Ordre du jour :
    1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires
    2. Logo de la communauté de communes
    3. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2017
    4. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année ...

Urbanisme